Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULTEJOY
ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER

Numéro de dépôt :
1119509
Date de dépôt :
06/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOULTEJOY

Déposée le 6 septembre 1979 par ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOULTEJOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER, domicilié(e) société anonyme, CHATEAUNEUF-DU-PAPE (Vaucluse) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque MOULTEJOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOULTEJOY est expirée depuis le 6 septembre 1989.

ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER a également déposé les autres marques suivantes : DOULCEJOY , PETIT DUC , PERE ANSELME , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA FIOLE DU PAPE , BROTTE , BONNESOUCHE , LE FLASCOULET DE CLEMENT V , BROTTIER


ETABLISSEMENTS BROTTE & ARMENIER - société anonyme, CHATEAUNEUF-DU-PAPE (Vaucluse) - France


GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032

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